Brevets / Logiciels

ComparaisonsEtAnalogies

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Comparaisons et analogies sur le brevet logiciel




Un exemple clbre qui permet un non-technicien de bien comprendre la problmatique des brevets logiciels : celui du droit.

Nul, en effet, n'oserait imaginer de dposer des brevets sur des articles de loi ni sur l'accessibilit tous au code de loi. Aucun avocat n'oserait prtendre breveter une plaidoirie. Virtuellement donc, tout le monde peut rutiliser la plaidoirie de l'avocat et mme devenir avocat, ce qui garantit deux choses fondamentales :

Imaginons un instant que quelques avocats trs connus et ayant beaucoup de plaidoiries leur actif dcident de dposer des brevets sur l'utilisation des codes de loi et sur certains aspects de leurs plaidoiries, par exemple un brevet sur l'action de raconter l'enfance malheureuse du prvenu au jury ainsi qu'un autre sur l'utilisation de l'article 815 . Tous ces avocats renomms ayant assez d'argent pour faire breveter les centaines de plaidoiries qu'ils ont ralises, cela ne leur poserait aucun problme.

Un jeune avocat, brillant mais dbutant, terminant ses tudes et donc sans le sou, arriverait au barreau avec un terrible handicap ! Il ne peut en effet plus utiliser l'article 815 ni parler de l'enfance malheureuse de son client. La plaidoirie est donc perdue d'avance !
Pire : si par malheur le pauvre dbutant savait qu'il ne pouvait pas utiliser l'article 815 mais ignorait qu'il ne pouvait parler de la petite enfance de son client (il n'est en effet pas matriellement possible de connaitre le contenu de ces milliers de brevets), il risque de faire une allusion cette fameuse petite enfance. Auquel cas nos vieux avocats chevronns auront tt fait de l'attaquer pour violation de brevet... Le jeune avocat n'ayant dj pas le sou, le voil ruin et sa carrire rduite nant.

Cependant, un individu se dtache parfois du lot. Un jeune brillant avocat russi une extraordinaire plaidoirie sans violer le moindre brevet. Malheureusement, il n'a pas l'argent pour breveter sa plaidoirie... Les vieux avocats s'en chargeront donc sa place, tant srs de cette manire qu'il ne pourra rditer l'exploit.

Les brevets, dans le cas prsent, auront donc les consquences suivantes :

Le brevet logiciel tel qu'envisag pour le moment correspond exactement l'analogie cite. Remplacez les avocats par des socits d'informatique et les plaidoiries par des algorithmes. On comprend donc mieux, la lumire de cette analogie, les raisons qui poussent certaines grandes socits encourager le brevet logiciel. Rappelons que ces mmes socits possdent dj des centaines voire des milliers de brevets qui n'ont pas encore cours lgal mais couvrant dj peu prs tout le champ du code de loi et des plaidoiries .

Remarquons aussi que l'absence de brevets pour les plaidoiries n'entraine en aucun cas un manque d'imagination ou de crativit, ni des pratiques anti-concurentielles, contrairement ce que les quelques dfenseurs des brevets logiciels aimeraient nous faire croire...

PloumPloum

Bon, passons la dtente


Analogies avec l'criture de roman ou de musique


Richard Stallman utilise l'analogie des ides musicales: que se passerait-il si un musicien pouvait breveter des ides musicales (des styles d'harmonie ou d'accords, des arrangements) ? Une fois fait, plus personne ne pourrait par exemple composer de musique " la Mozart", ou de rock, ou de style mlancolique, sans avoir obtenir une licence ?? Si Mozart avait pu dposer des brevets sur certains styles/arrangements musicaux, Beethoven aurait-il pu encore faire de la musique ?

Alors les arguments sur les brevets qui seraient favorables la sant conomique du secteur informatique, franchement, c'est n'importe quoi: si on les transposait la musique, est-ce qu'ils ne paraitraient pas immdiatement comme ridicules ? Un artiste se sent-il ls dans sa proprit intellectuelle parcequ'un autre crit des chansons dans le meme style ? La seule chose qui s'applique c'est le droit d'auteur sur une copie pure et simple de la mlodie ou des paroles, ou du sampling: et c'est exactement le cas actuel pour les logiciels.

On pourrait aussi rflechir la possibilit de breveter des ides de roman ou de film.

Imaginez qu'on autorise le brevetage de situations, styles de narration ou de montage, astuces de prsentation des personnages. On pourrait alors avoir un auteur (ou plutot un gros studio ou boite d'dition...) breveter des "mthode de narration non chronologiques" ( la pulp-fiction), des "situations dramatiques bases sur un dilemme entre deux impratifs non conciliables" (les tragdies Cornliennes), des "methodes d'mergence d'une situation comique base sur un quipropo entre personnages" (thatre de vaudeville), et bloquer ainsi tout autre auteur de produire une oeuvre en infraction. Evidemment les brevets seraient rdigs de faon illisible et porteraient aussi sur des points de dtail ridicule...

Bon, j'ai mis a en vrac et moins argument que l'ide de ploumploum sur le domaine du droit, mais je pense que vous saisissez l'ide :)

EmmanuelPreveraud


Analogies sur la hauteur des meubles de cuisine


Pour faire comprendre le danger des brevets logiciels des non informaticiens, et en particulier la possibilit de breveter des standards, qui ne valent que parce qu'ils sont largement adopts, j'utilise souvent l'analogie suivante :

Actuellement la hauteur des meubles de cuisine est normalise 85 centimtres, or des tudes statistiques sont en cours pour dterminer si la taille moyenne de la population n'aurait augment ces dernires annes. Si c'est le cas, une nouvelle taille standard, par exemple de 95 cm serait peut-tre mieux adapte.

Rien n'empche alors de breveter cette nouvelle hauteur de meuble. On peut mme argumenter que ce brevet a bien un "caractre technique" puisqu'il aurait un effet notable sur la taille des futurs meubles de cuisine et appareils lectro-mnager raliss l'avenir. Pour imposer cette nouvelle taille, il suffirait alors aux principaux constructeurs d'lectromnager de s'assembler en Consortium. Tous les membres du consortium, qui auraient pays disont un ticket d'entre de 1 million, auraient ds lors le droit de raliser des meubles et des appareils mnagers de la "bonne" taille, qui deviendrait bientt la taille standard.

Toutefois, grce aux brevets le Consortium aurait aussi la possibilit d'interdire aux non-membres du consortium de raliser des meubles de 95 cm. Comme pratiquement personne ne souhaite avoir une cuisine bancale avec des meubles de taille variable, le consortium se protgerait ainsi efficacement de toute concurrence de la part d'artisans ou de nouvelles marques.

C'est prcisment ainsi que fonctionne le march du matriel informatique, et si les brevets logiciels sont adopts cela pourrait bientt tre aussi le tour des logiciels. On pourrait argumenter que le march du matriel informatique ne fonctionne pas si mal... c'est oublier le peu d'acteurs sur ce march, le cout de dveloppement sans rapport avec celui d'un logiciel qui rend acceptable des tickets d'entre levs dans ces fameux Consortium... et les nombreux procs. Enfin un logiciel moyen fait appel simultanment beaucoup plus de normes, un simple logiciel de dessin par exemple peut savoir lire plusieurs dizaines de formats de fichiers, correspondant chacun une norme prcise. Le danger des brevets n'est en l'occurence pas du tout fictif, il suffit de penser au cas du format d'image gif, ou du format audio compress mp3, dont l'volution est entirement contrl par quelques socits.

ChristopheG
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