Brevets / Logiciels

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Qu'est-ce qu'un logiciel ?


Le terme de "logiciel" traduit l'anglais software (1967, Philippe Renard, Commission spcialise de terminologie et de nologie de l'informatique et des composants - http://ensmp.net/cstic).
extrait du rpertoire terminologique 2000 :

logiciel, n.m.
Domaine : Informatique.
Dfinition : Ensemble des programmes, procds et rgles, et ventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitement de donnes.
quivalent tranger : software.
(Source : arrt du 22 dcembre 1981)

Le terme "programme" se dfinissant comme une suite d'instructions permettant de raliser une ou plusieurs tche(s), de rsoudre un problme, de manipuler des donnes. Le programme est l'expression d'un algorithme dans un langage donn pour une machine donne. (Source : le Jargon Franais)

Histoire du logiciel


Mais derrire les dsignations, il y a leur usage, et derrire les choses il y a leur changement. Le mot logiciel peut en effet tre utilis diverses fins, et avec des arrire-penses, il peut tre instrumentalis pour dsigner des pratiques lies la diffusion de programmes informatiques ou leur production. Le logiciel lui-mme a chang dans l'histoire de l'informatique.

Epoque 1 - Qu'est-ce qu'un logiciel, avant l'assembleur (une liste de code binaire) et aprs (une liste de mnmoniques adapts une famille de microprocesseurs) ? L'apparition de langages de haut niveau va dplacer le problme et bientt mettre la question du code source au centre des dbats...

Epoque 2 - Car qu'est-ce qu'un logiciel depuis le langage A0 (premier langage compil Grace Hopper 1951) ou surtout le langage C (Dennis Ritchie 1972) Le logiciel devient alors plus indpendant du matriel, mais dpendant d'un compilateur, d'o la ncessit aux yeux de Richard M. Stallman de disposer d'emble d'un compilateur libre pour le mouvement GNU (gcc). S'agit-il du code excutable (binaire compil pour une machine), du code cource ? Le code excutable n'est qu'une compilation dans un environnement donn, du code source. La diffusion commerciale de binaires sans code source semble pourtant distinguer les deux tats du logiciel. D'autant qu'un logiciel particulier fait son apparition : le logiciel qui permet l'excution de logiciels dans un environnement matriel riche et changeant : le systme d'exploitation...

Epoque 3 - Qu'est-ce qu'un logiciel depuis qu'ils s'excutent dans un systme d'exploitation (CP/M, MS-DOS... Windows, Linux, etc...) ? Le logiciel est non seulement dpendant du compilateur mais galement de l'environnement et/ou des bibliothques qu'il utilise. Le logiciel peut alors n'tre un runtime ou une extension d'un systme d'exploitation. Mais le mme logiciel (Word par exemple) est port pour diffrents systmes d'exploitation. Car les systmes d'exploitaiton (OS) se ressemblent, voient converger leur ergonomie. Mais arrivent les langages interprts ou compils la vole...

Epoque 4 - Qu'est-ce qu'un logiciel depuis que les machines virtuelles (java ou python) ou les protocoles rseaux font la part belle des scripts pour lesquels la notion de binaire n'a plus de sens ? Le logiciel est-il une extension d'une machine virtuelle ou une utilisation d'une machine virtuelle ? On reconnat dessous la question du statut des langages de scripts utiliss.

Au sens descriptif, le terme de logiciel a tendance recouvrir par mtonymie le programmes et ses accessoires, mais aussi les tats de son histoire. En particulier, la documentation, et ce qui est livr avec. Mais le droit ne considre pas la documentation d'un logiciel comme en faisant ncessairement partie, pas plus que les cahiers des charges ou l'ide.

Remarque
Une dcision du Tribunal de Grande Instance de Crteil (Affaire n12751/94 cite dans Informatique et Tlcoms, Ed. Francis Lefvre Maj mai 1999)
du 13 janvier 1998 distingue quand mme l'astuce de l'ide. On ne peut protger l'ide, mais l'implmentation d'une ide peut tre astucieuse!

Juridiquement, le logiciel, c'est le programme ou ce qui peut permettre de le raliser.


La dfinition juridique du logiciel en France et en Europe recouvre le programme informatique en tant que tel (il va bien falloir le dfinir...), mais galement le matriel de conception prparatoire, la condition que ces travaux prliminaires soient susceptibles de permettre la ralisation d'un programme un stade ultrieur (l'analyse, car il clair qu'il ne peut s'agir du cahier des charges qui n'est pas sous le mme rgime juridique).

de ces diffrents lments,

1) ide
2) cahier des charges et analyse globale
3) analyse dtaille (libre, ou dans une mthode particulire, voire dans un langage de modlisation (CORBA, UML)
4) code source
5) code excutable
6) documentation

il semble que seuls les lments 3, 4 et 5 soient des composantes du logiciel. Le logiciel (le programme ou ce qui peut permettre de le raliser) est donc une implmentation d'une ide.

Enqute philosophique sur la nature du logiciel


L'implmentation d'une ide par un systme informatique requiert une analyse thorique de peur de voir le droit en rester des tats anciens de l'informatique. Ainsi, si un programme est lisible, excutable et portable, se posent quelques questions.

Lisible (analogique/digital) - le systme de traduction analogique/digital
Excutable (code source/code excutable) - le compilateur
Portable (binaire/environnement d'exploitation) - systme d'exploitation, machine virtuelle

Remarque sur les brevets logiciels et les brevets sur le vivant
On pourrait se demander si l'ADN est l'implmentation d'une ide. Et l'on comprendra aussitt pourquoi aux yeux des philosophes la question de la brevetabilit des logiciels est du mme ordre que la question de la brevetabilit du vivant, il s'agit dans les deux cas de s'intresser au lien qui unit une ide et son implmentation. Dans les deux cas se pose srieusement la question de savoir si l'appropriation de l'implmentation est ou non appropriation de l'ide.



Dfinitions juridiques
Quel droit sur le logiciel ? Quelles protections ? (sur e-Droit) - par Nathalie BESLAY

Dfinitions philosophiques
What is software ? - par Peter SUBER

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