Brevets / Logiciels

InnovationReduite

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Innovation Reduite


Extraire des informations de ces documents :
http://www.researchoninnovation.org/patent.pdf
http://www.ffii.org.uk/ftc/ftc.html

Complter aussi la page RisqueProgrammation ( Merci beaucoup )



La dcision d'autoriser ou non les brevets logiciels va dterminer le type de dveloppement : si les brevets logiciels existent, alors chacun, particulier ou entreprise, aura intrt breveter ses innovations, sous peine de les voir breveter par quelqu'un d'autre qui se les serait appropries.

Ds lors, on peut s'attendre voir toutes les technologies logicielles brevetes, comme par exemple le multi-tche (mthode permettant de faire tourner plusieurs programmes en mme temps, utilise dans la plupart des systmes d'exploitation actuels). Il se trouve que chaque innovation se sert des prcdentes, comme dans un raisonnement mathmatique on se sert de thormes dj tablis pour faire une dmonstration. Ds lors, on ne peut plus innover sans violer des brevets dj dposs ou en payer les royalties. Or, pour ne pas courir le risque d'tre poursuivi, l'inventeur doit payer pour la mise en oeuvre de son ide, ce que le particulier a rarement les moyens de faire.

L'innovation ne serait donc plus la porte du particulier, cause du peu de moyens dont il dispose. Elle serait rserve aux grosses entreprises, d'o une concentration des brevets : quelques grosses entreprises les possderaient presque tous.

Mais en quoi cela est-il nfaste ?

On peut dfendre l'ide qu'il est prfrable de laisser l'innovation entres les mains des grosses entreprises, tout dpend du modle de dveloppement que l'on souhaite avoir. Dans un cas, les entreprises ont tout le contrle des technologies de l'information, avec la justice qui tente de grer l'quilibre et empcher le monopole. Dans l'autre, chaque personne peut librement s'entrainer, explorer et tester ses ides.

En fait, le combat pour/contre les brevets logiciels reprsente le conflit entre logiciels libres et logiciels propritaires. Le modle de dveloppement impos par le logiciel propritaire volue ncessairement dans le sens des brevets logiciels, qui aprs les trois liberts fondamentales de libre redistribution, d'accs au code source et de modification, ote l'utilisateur la libert de crer !

<remarque>
(ccomb) : je ne suis pas d'accord, le combat pour/contre les brevets logiciels n'a rien voir avec libre/proprio ! Les brevets logiciels vont tuer aussi les PME ditrices de logiciels propritaires, car elles n'auront pas les moyens de prendre des licences ni mme de dposer des brevets (~25000 EUROS par brevet).
C'est plutt un combat monopole/concurrence. D'autre part, il faut remarquer que les innovations viennent plus souvent de particuliers ou de petites start-up plutt que des grosses entreprises, qui se contentent de racheter l'innovation au lieu de la crer. Si les brevets tuent les PME, l'innovation sera tue en mme temps.
(rmages) : je suis du mme avis que Christophe (ccomb)
</remarque>

On a pu constater que le dveloppement des logiciels libres a t le moteur de grandes innovations. L'acceptation des brevets logiciels revient tuer le libre ; l'innovation serait donc freine par les contraites d'ordre judiciaire.

<remarque>
par rapport a la premiere ligne de ce document, pour se proteger des brevets, une simple publication date de l'invention suffit pour invalider un brevet. Publication dans une revue, ou un journal. La date de parution doit tre inferieur la date de demande de brevet.
Garder les journaux, et publier vos travaux.

Il ne faut pas perdre de vue que ce qui a permis l'informatique de se dvelopper si rapidement est la facilit avec laquelle il est possible de produire quelque chose de nouveau en se basant sur l'existant. Que serait internet aujourd'hui si quelques grandes socits amricaines avaient pris possession des droits d'utilisation du protocole HTTP au dbut des annes 90 ?

Si on fait le parallle avec l'industrie de la micro-informatique, on a un exemple frappant des effets nfastes du brevet sur l'innovation. La plupart des pionniers de l'informatique personnelle de la fin des annes 80 ont disparu faute de savoir se renouveler. Aujourd'hui il ne reste que les compatibles PC, drivs d'une ide que l'on doit au gant IBM, et les machines Apple Macintosh. Dans le premier cas, IBM n'a pas su protger son invention, ce qui a permis cette plateforme de se dvelopper et de dmocratiser l'informatique chez les particuliers. En revanche, dans le deuxime cas, quelques inventeurs gniaux ont cr une machine dans leur garage et fond une entreprise sur ce concept. Puis Apple a priclit, enferme dans son architecture propritaire. Aujourd'hui, elle doit en partie sa survie aux logiciels libres, qui constituent la base de son systme d'exploitation, et reste une des rares alternatives au monopole de Microsoft.

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